France règlementation bateaux
Nouvelle réglementation 2025 : compas magnétique
Nouvelle réglementation 2025 : Bateau équipé d'un coupe circuit
Nouvelle réglementation 2025 : Bateau équipé d’une radio VHF
Prévention du risque incendie dans le compartiment moteur
Permis plaisance 2024 : un nouveau format carte bancaire
Un second coupe-circuit filaire doit pouvoir être accessible à bord, arrêté du 1er octobre 2023
Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
VNF 2021 : Retour à la navigation libre sur le réseau touristique VNF à partir du 3 mai 2021
Coronavirus – COVID-19 : Recommandations aux plaisanciers et aux entreprises de la filière nautique
Epaves maritimes : tout ce qu'il faut savoir, découverte, déclaration, démarches administratives
Nouvelle règlementation des mouillages en Méditerranée
Conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
LOA : Fin de la TVA réduite de 50% à compter du 1er novembre 2020
Ou passer son permis bateau : Côtier, Fluvial ou Hauturier
Fusées à main et de détresse périmées
Achat des timbres fiscaux électroniques pour bateau et voiture
DAFN : droit annuel de francisation et de navigation en ligne
2019 Tarif du droit annuel de francisation et de navigation
NUC : La réglementation des navires de plaisance professionnelle en mer
Expert Maritime : Repertoire National des Certifications
Comment se séparer d'un bateau en fin de vie : la déconstruction devient gratuite en 2019
CEVNI : Code européen des voies de navigation intérieure
Tout savoir sur la co-navigation
Carte des bateaux écoles de France
2017 : Francisation d'un bateau de plaisance et Droit Annuel de Francisation et de Navigation (DAFN)
SNSM : Proposition de loi de financement
Quels équipements individuels de flottabilité (EIF) à bord d'un bateau
SNML la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral
Les différents permis de bateaux de plaisance à moteur : eaux maritimes et intérieures
Age minimum requis pour l'obtention du permis bateau
Conduite de bateaux sur les lacs et plans d'eaux fermés : permis mer et eaux intérieures
Conduite accompagnée sans permis en eaux intérieures et maritimes
2017 : Alcoolémie, stupéfiant et navigation sans permis en eaux maritimes ou fluviales
Formalités d'achat d'un bateau
Abandon de bateau : nouvelle procédure pour les professionnels
2016 Nouvelles marques d'identification des bateaux
Revenus issus de l'économie collaborative, co-navigation : Location de bateau entre particuliers
Marquage : Barre à roue obligatoire sur les équipements marins, directive 2014/90/UE
Marques d’identifications internes d’un bateau
Marques d’identifications externes d’un bateau moteur, à voile et VNM
2016 Sauvetage, remorquage et assistance en mer
Formalités de vente d'un bateau
Sécurité maritime, équipements marins : Directive 96/98/CE remplacée par la directive 2014/90/UE
Dispositif de lutte contre l’incendie sur un bateau : extincteur et couverture anti-feux
Question : Il faut une VHF ou des fusées à parachute et des fumigènes
Question : C'est quoi un moyen de repérage lumineux
Question : Quel matériel de sécurité à bord d'un bateau
Question : Définition d'un chef de bord
2015 Construire ou modifier son bembarcation de plaisance
2015 Création de la division 245
2015 Marquage CE et catégories de conception des bateaux de plaisance
VHF bateau : demande de licence, MMSI et CRR maritime et fluvial
Acte de vente d'un bateau d'occasion
2016 Guide de la Nouvelle directive 2013/53/UE sur les bateaux de plaisance
Annuaire des marées 2016 : Obligatoire sur le bateau
Annuaire des marées 2015 :Obligatoire sur le bateau
Bibliothèque documents maritimes à embarquer
2015 Bateaux de plaisance en fin de vie
2015 La balise de détresse Cospas-Sarsat reconnue par SMDSM
2015 Coordonnées services plaisance Atlantique sud
2015 Coordonnées services plaisance Manche et Mer-du-Nord
2015 Coordonnées services plaisance méditerranée
2015 Nouveau numéro d'appel téléphonique du CROSS en mer
2013 Directions Départementales des Territoires et de la Mer
2013 La signalisation maritime
2015 immatriculation et francisation
2015 immatriculation en mer des navires de plaisance de moins de 7 mètres
2015 balisage des zones de loisirs
2015 Moyens individuels de sécurité et de repérage en mer
2015 le permis bateau de plaisance
2013 La balise de détresse Cospas-Sarsat
2015 Equipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
2015 Marques d’identification des navires de plaisance en mer
Demande de duplicata de permis mer ou fluvial
2013 Réglementation demande de mouillage individuel sur corps-morts
Directions Inter-Régionales de la Mer
L’hydrographie et les documents nautiques
Symboles Abréviations et Termes 1D
RIPAM - 2A - 2B - Réglement International Prévenir Abordages en Mer
Immatriculation navire de plaisance en mer d'après Service-Public.fr
Liens vers le site de la douane
2015 Equipement de sécurité de la plaisance maritime
2015 Enregistrement et carte de Navigation en Eaux Intérieures
Permis Plaisance Décembre 2011
LOA : location option d'achat d'un bateau ( crédit-bail leasing )
2014 Réglementation des Loisirs Nautiques en Mer
2015 Liste des Bureaux de Douane des Ports d'Attache
Délai de Modification du Titre de Navigation (ou de la carte bleue)