Guide de la Plaisance Mobile

Guide de la Plaisance Mobile
Pour recevoir les informations au fur et à mesure de leurs parutions cliquez sur ce bandeau défilant

Juridique

 

 

 


2014 : Achats d'alcools achetés hors Union européenne

2014 : Achats de tabac et cigarettes achetés hors Union européenne

2014 : Achats de tabac et cigarettes dans un autre Etat membre de l'Union Européenne

2015 : Guide des formalités / La douane et la plaisance

Application mobile de la douane

Assurances Bateaux

Aucmed

Bateaux : Formalités de francisation et d'immatriculation

Cap Breizh

Contrat d’assurance et valeur… agréée ! C'est quoi ?

Contrôle en mer des douanes

Croisière : Départ de France pour un pays étranger

Croisière : Retour en France d'un pays étranger

Discov'Rib

Découverte d'un trésor en mer

Défaut de conformité

Garantie des vices cachés

Le droit de passeport d’un navire de plaisance battant pavillon étranger

Le prêt de bateau à titre gracieux

VNM : Formalités de francisation et d'immatriculation