Guide de la Plaisance Mobile

Organisation des Nations

Code européen des voies de navigation intérieure

CHAPITRE PREMIER - DISPOSITIONS GÉNÉRALES . p9

Article 1.01 - Signification de quelques termes . p9

Article 1.02 - Conducteur . p12

Article 1.03 - Devoirs de l'équipage et des autres personnes se trouvant à bord . p13

Article 1.04 - Devoir général de vigilance . p13

Article 1.05 - Conduite en cas de circonstances particulières . p14

Article 1.06 - Utilisation de la voie navigable . p14

Article 1.07 - Chargement maximal; nombre maximal de passagers . p14

Article 1.08 - Construction, gréement et équipage des bateaux . p14

Article 1.09 - Tenue de la barre . p15

Article 1.10 - Documents de bord . p15

Article 1.11 - Règlement de navigation . p16

Article 1.12 - Objets dangereux se trouvant à bord; perte d'objets; obstacles . p16

Article 1.13 - Protection des signaux de la voie navigable . p17

Article 1.14 - Dommages causés aux ouvrages d'art . p17

Article 1.15 - Interdiction de déversement dans la voie navigable . p17

Article 1.16 - Sauvetage et assistance . p17

Article 1.17 - Bateaux échoués ou coulés . p18

Article 1.18 - Obligation de dégager le chenal . p18

Article 1.19 - Ordres particuliers . p18

Article 1.20 - Contrôle . p18

Article 1.21 - Transports spéciaux . p18

Article 1.22 - Prescriptions de caractère temporaire . p19

Article 1.23 - Autorisation de manifestations . p19

CHAPITRE 2 - MARQUES ET ÉCHELLES DE TIRANT D'EAU DES BATEAUX; JAUGEAGE  . p20

Article 2.01 - Marques d'identification des bateaux, à l'exception des menues embarcations . p20

Article 2.02 - Marques d'identification des menues embarcations . p21

Article 2.03 - Jaugeage . p21

Article 2.04 - Marques d'enfoncement et échelles de tirant d'eau . p21

Article 2.05 - Marques d'identification des ancres . p22

CHAPITRE 3 - SIGNALISATION VISUELLE DES BATEAUX . p23

I. GÉNÉRALITÉS . p23

Article 3.01 - Application et définitions . p23

Article 3.02 - Feux . p23

Article 3.03 - Panneaux, pavillons et flammes . p24

Article 3.04 - Cylindres, ballons, cônes et bicônes . p24

Article 3.05 - Feux et signaux interdits . p24

Article 3.06 - Feux de secours . p25

Article 3.07 - Usage interdit de lumières, projecteurs, panneaux, pavillons, etc . p25

II. SIGNALISATION DE NUIT ET DE JOUR . p25

II.A. SIGNALISATION EN COURS DE ROUTE . p25

Article 3.08 - Signalisation des bateaux motorisés isolés faisant route . p25

Article 3.09 - Signalisation des convois remorqués faisant route . p26

Article 3.10 - Signalisation des convois poussés faisant route . p28

Article 3.11 - Signalisation des formations à couple faisant route . p29

Article 3.12 - Signalisation des bateaux à voile faisant route . p30

Article 3.13 - Signalisation des menues embarcations faisant route . p31

Article 3.14 - Signalisation supplémentaire des bateaux effectuant certains transports de matières dangereuses . p32

Article 3.15 - Signalisation des bateaux autorisés au transport de plus de 12 passagers et dont la longueur maximale de la coque est inférieure à 20 m . p34

Article 3.16 - Signalisation des bacs faisant route . p34

Article 3.17 - Signalisation supplémentaire des bateaux jouissant d'une priorité de passage . p35

Article 3.18 - Signalisation supplémentaire des bateaux incapables de manœuvrer . p36

Article 3.19 - Signalisation des matériels flottants et des installations flottantes faisant route . p36

II.B. SIGNALISATION EN STATIONNEMENT . p36

Article 3.20 - Signalisation des bateaux en stationnement . p36

Article 3.21 - Signalisation supplémentaire des bateaux effectuant certains transports de matières dangereuses . p38

Article 3.22 - Signalisation des bacs en stationnement à leur débarcadère . p38

Article 3.23 - Signalisation des matériels flottants et des installations flottantes en stationnement . p38

Article 3.24 - Signalisation des filets ou perches des bateaux en stationnement . p38

Article 3.25 - Signalisation des engins flottants au travail et des bateaux échoués ou coulés . p39

Article 3.26 - Signalisation des ancres qui peuvent présenter un danger pour la navigation . p40

III. SIGNALISATIONS PARTICULIÈRES . p41

Article 3.27 - Signalisation supplémentaire des bateaux des autorités de contrôle et des bateaux des services d'incendie . p41

Article 3.28 - Signalisation supplémentaire des bateaux faisant route effectuant des travaux dans la voie navigable . p41

Article 3.29 - Signalisation supplémentaire en vue de la protection contre les remous . p42

Article 3.30 - Signaux de détresse . p42

Article 3.31 - Interdiction d'accès à bord . p43

Article 3.32 - Interdiction de fumer . p43

Article 3.33 - Interdiction du stationnement latéral . p43

Article 3.34 - Signalisation supplémentaire des bateaux dont la capacité de manœuvre est restreinte . p44

Article 3.35 - Signalisation supplémentaire des bateaux en train de pêcher . p45

Article 3.36 - Signalisation supplémentaire des bateaux utilisés pour la pratique de la plongée subaquatique . p46

Article 3.37 - Signalisation supplémentaire des bateaux en train de faire du dragage de mines . p46

Article 3.38 - Signalisation supplémentaire des bateaux en service de pilotage . p46

CHAPITRE 4 - SIGNALISATION SONORE DES BATEAUX - RADIOTÉLÉPHONIE . p47

Article 4.01 - Généralités . p47

Article 4.02 - Usage des signaux sonores . p48

Article 4.03 - Signaux sonores interdits . p48

Article 4.04 - Radiotéléphonie . p48

CHAPITRE 5 - SIGNALISATION ET BALISAGE DE LA VOIE NAVIGABLE . p50

Article 5.01 - Signalisation . p50

Article 5.02 - Balisage . p50

CHAPITRE 6 - RÈGLES DE ROUTE . p51

A. GÉNÉRALITÉS . p51

Article 6.01 - Définitions . p51

Article 6.01 bis - Bateaux à grande vitesse . p52

Article 6.02 - Menues embarcations : règles générales . p52

B. RENCONTRES, ROUTES QUI SE CROISENT ET DÉPASSEMENT . p52

Article 6.03 - Principes généraux . p52

Article 6.03 bis - Routes qui se croisent . p53

Article 6.04 - Rencontre : Règles normales . p54

Article 6.05 - Rencontre : Dérogations aux règles normales . p55

Article 6.06 - Rencontre en cas de bateaux halés . p57

Article 6.07 - Rencontre dans les passages étroits . p57

Article 6.08 - Rencontre interdite par les signaux de la voie navigable . p58

Article 6.09 - Dépassement : Dispositions générales . p59

Article 6.10 - Dépassement . p59

Article 6.11 - Dépassement interdit par les signaux de la voie navigable . p60

C. AUTRES RÉGLES DE ROUTE . p60

Article 6.12 - Navigation sur les secteurs où la route à suivre est prescrite . p60

Article 6.13 - Virage . p61

Article 6.14 - Conduite au départ . p61

Article 6.15 - Interdiction de s'engager dans les intervalles entre les éléments d'un convoi remorqué . p61

Article 6.16 - Ports et voies affluentes : entrée et sortie, sortie suivie d'une traversée de la voie principale . p62

Article 6.17 - Navigation à la même hauteur . p63

Article 6.18 - Interdiction de laisser traîner les ancres, câbles ou chaînes . p63

Article 6.19 - Navigation à la dérive . p64

Article 6.20 - Remous . p64

Article 6.21 - Convois . p64

Article 6.21 bis - Déplacement de barges en dehors d'un convoi poussé . p65

Article 6.22 - Interruption de la navigation . p65

Article 6.22 bis - Navigation au droit des engins flottants au travail ou des bateaux échoués ou coulés, et des bateaux dont la capacité de manœuvre est restreinte . p65

D. BACS . p65

Article 6.23 - Règles applicables aux bacs . p65

E. PASSAGE DES PONTS, BARRAGES ET ÉCLUSES . p66

Article 6.24 - Passage des ponts et des barrages - Généralités . p66

Article 6.25 - Passage des ponts fixes . p66

Article 6.26 - Passage des ponts mobiles . p67

Article 6.27 - Passage des barrages . p68

Article 6.28 - Passage aux écluses . p68

Article 6.28 bis - Entrée et sortie des écluses . p69

Article 6.29 - Priorité de passage aux écluses . p70

F. VISIBILITE RÉDUITE; NAVIGATION AU RADAR . p71

Article 6.30 - Règles générales de navigation par visibilité réduite . p71

Article 6.31 - Signaux sonores pendant le stationnement . p72

Article 6.32 - Dispositions pour les bateaux naviguant au radar . p73

Article 6.33 - Dispositions pour les bateaux ne naviguant pas au radar . p75

G. RÈGLES SPÉCIALES . p76

Article 6.34 - Priorités spéciales . p76

Article 6.35 - Ski nautique et activités analogues . p76

Article 6.36 - Conduite des bateaux de pêche et à leur égard . p77

Article 6.37 - Conduite des plongeurs subaquatiques sportifs et à leur égard . p77

CHAPITRE 7 - RÈGLES DE STATIONNEMENT . p78

Article 7.01 - Principes généraux pour le stationnement . p78

Article 7.02 - Stationnement . p78

Article 7.03 - Ancrage . p79

Article 7.04 - Amarrage . p79

Article 7.05 - Aires de stationnement . p79

Article 7.06 - Stationnement autorisé pour certaines catégories de bateaux . p80

Article 7.07 - Stationnement au voisinage de bateaux, convois poussés et formations à couple effectuant certains transports de matières dangereuses . p80

Article 7.08 - Garde et surveillance . p81

CHAPITRE 8 - DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES . p82

Article 8.01 - Obligation de notification........................................................... 82

CHAPITRE 9 - PRÉVENTION DE LA POLLUTION DES EAUX ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS SURVENANT À BORD DES BATEAUX . p83

Article 9.01 - Définitions . p83

Article 9.02 - Devoir général de vigilance . p85

Article 9.03 - Interdiction de déversement et de rejet . p85

Article 9.04 - Collecte et traitement des déchets à bord . p86

Article 9.05 - Registre de prévention de la pollution (carnet de contrôle des huiles usagées), prescriptions relatives au dépôt aux stations de réception . p86

Article 9.06 - Peinture et nettoyage extérieur des bateaux p87

ANNEXES

1. Lettre ou groupe de lettres distinctif du pays du port d'attache ou du lieu d'immatriculation des bateaux . p89

2. Échelles de tirant d'eau des bateaux de navigation intérieure . p91

3. Signalisation visuelle des bateaux . p93

4. Les feux et la couleur des feux de signalisation sur les bateaux . p117

5. Intensité et portée des feux de signalisation des bateaux . p121

6. Signaux sonores . p125

7. Signaux servant à régler la navigation sur la voie navigable . p133

8. Balisage des voies navigables, des lacs et des voies navigables de grande largeur . p153

9. Modèle de Carnet de contrôle des huiles usagées . p173

LIEN DU FICHIER PDF