L’hydrographie et les documents nautiques
Source SHOM - copyright
Tout site internet peut, sans demande préalable auprès du SHOM, mentionner des liens vers des pages du site internet du SHOM, ou des éléments de ces pages, quels qu'ils soient, sous réserve que l'objet du site soit en relation avec le domaine maritime et que soit clairement indiqué la source "SHOM" afin d'éviter toute confusion possible entre le site internet qui mentionne des liens vers le site du SHOM et le site du SHOM.
un droit d'usage privé est concédé sur l'ensemble de la documentation nautique numérique accessible gratuitement en téléchargement sur le site du SHOM.
Toute exploitation à but commercial sous quelque forme que ce soit même partielle est interdite.
A découvrir aussi
- Délai de Modification du Titre de Navigation (ou de la carte bleue)
- 2013 La signalisation maritime
- 2015 Nouveau numéro d'appel téléphonique du CROSS en mer
Inscrivez-vous au site
Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour
Rejoignez les 3202 autres membres