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Contrôle en mer des douanes

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N'oubliez pas que votre attitude est un élément essentiel de la qualité et la rapidité du contrôle.

 

Dans le cadre de ses missions de surveillance générale, la douane peut contrôler votre bateau dans les ports, les baies ou les rades.

Ce contrôle peut être exercé également en mer, dans les eaux territoriales françaises ou dans la zone contiguë (jusqu'à 24 milles nautiques des côtes).
 

Au port, la douane procède éventuellement à la taxation des marchandises, que vous avez déclarées en arborant le pavillon Q de mise en douane.

En mer, les contrôles effectués par les agents des douanes portent aussi bien sur la situation douanière et fiscale du bateau, des marchandises transportées que sur l'identité des personnes à bord.

La douane peut être aussi amenée à exercer d'autres types de contrôles, en application de missions interministérielles auxquelles elle contribue :

  • la sécurité maritime,
  • les règles de la pêche, de la chasse sous-marine,
  • la protection de la faune et de la flore maritime,
  • la lutte contre la pollution en mer.

Pour des informations sur l'organisation de la douane et ses missions en mer, ainsi que quelques conseils à suivre lorsque vous naviguez, consultez le dépliant :

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19/09/2015
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