Guide de la Plaisance Mobile

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France règlementation bateaux


SNML la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral

Les différents permis de bateaux de plaisance à moteur : eaux maritimes et intérieures

Age minimum requis pour l'obtention du permis bateau

Conduite de bateaux sur les lacs et plans d'eaux fermés : permis mer et eaux intérieures

Conduite accompagnée sans permis en eaux intérieures et maritimes

2017 : Alcoolémie, stupéfiant et navigation sans permis en eaux maritimes ou fluviales

Formalités d'achat d'un bateau

Abandon de bateau : nouvelle procédure pour les professionnels

Définition de la longueur de coque des navires de plaisance : Calcul du droit annuel de Francisation et de navigation

2016 Nouvelles marques d'identification des bateaux

Revenus issus de l'économie collaborative, co-navigation : Location de bateau entre particuliers

2016 Tarif du droit annuel de francisation et de navigation

Marquage : Barre à roue obligatoire sur les équipements marins, directive 2014/90/UE

Marques d’identifications internes d’un bateau

Marques d’identifications externes d’un bateau moteur, à voile et VNM

2016 Sauvetage, remorquage et assistance en mer

Acte de vente d'un bateau

Formalités de vente d'un bateau

Sécurité maritime, équipements marins : Directive 96/98/CE remplacée par la directive 2014/90/UE

Dispositif de lutte contre l’incendie sur un bateau : extincteur et couverture anti-feux

Question : Il faut une VHF ou des fusées à parachute et des fumigènes

Question : C'est quoi un moyen de repérage lumineux

Question : Quels équipements individuels de flottabilité (EIF) à bord d'un bateau

Question : Quel matériel de sécurité à bord d'un bateau

Question : Définition d'un chef de bord

Question : C'est quoi un abri

2015 Construire ou modifier son bembarcation de plaisance

2015 Création de la division 245

2015 Marquage CE et catégories de conception des bateaux de plaisance

VHF bateau : demande de licence, MMSI et CRR maritime et fluvial

Acte de vente d'un bateau d'occasion

2016 Guide de la Nouvelle directive 2013/53/UE sur les bateaux de plaisance

Annuaire des marées 2016 : Obligatoire sur le bateau

Annuaire des marées 2015 :Obligatoire sur le bateau

Bibliothèque documents maritimes à embarquer

2015 Bateaux de plaisance en fin de vie

2015 La balise de détresse Cospas-Sarsat reconnue par SMDSM

2015 Nouvelle division 240

2015 Balisage du littoral

2015 Coordonnées services plaisance Atlantique sud

2015 Coordonnées services plaisance Manche et Mer-du-Nord

2015 Coordonnées services plaisance méditerranée

2015 Nouveau numéro d'appel téléphonique du CROSS en mer

2013 Directions Départementales des Territoires et de la Mer

Fusées de détresse périmées

2013 La signalisation maritime

2015 immatriculation et francisation

2015 immatriculation en mer des navires de plaisance de moins de 7 mètres

2015 la trousse de secours

2015 balisage des zones de loisirs

2015 Moyens individuels de sécurité et de repérage en mer

2015 le permis bateau de plaisance

2015 les documents nautiques

2013 La balise de détresse Cospas-Sarsat

2015 Equipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure

2015 Marques d’identification des navires de plaisance en mer

Demande de duplicata de permis mer ou fluvial

2013 Réglementation demande de mouillage individuel sur corps-morts

CRR révision

Code Mer révision

Equivalences Permis Bateau

Directions Inter-Régionales de la Mer

L’hydrographie et les documents nautiques

Symboles Abréviations et Termes 1D

Signalisation maritime 3C

Code international de signaux

RIPAM - 2A - 2B - Réglement International Prévenir Abordages en Mer

Immatriculation navire de plaisance en mer d'après Service-Public.fr

Journal Officiel

Liens vers le site de la douane

2015 Equipement de sécurité de la plaisance maritime

La Plaisance en chiffre

2015 Enregistrement et carte de Navigation en Eaux Intérieures

Permis Plaisance Décembre 2011

LOA : location option d'achat d'un bateau ( crédit-bail leasing )

2014 Réglementation des Loisirs Nautiques en Mer

2015 Liste des Bureaux de Douane des Ports d'Attache

La douane et la navigation

Délai de Modification du Titre de Navigation (ou de la carte bleue)

2015 La VHF et le CRR

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