Guide de la Plaisance Mobile

Guide de la Plaisance Mobile
Pour recevoir les informations au fur et à mesure de leurs parutions cliquez sur ce bandeau défilant

L’hydrographie et les documents nautiques

 

 

 

Source SHOM - copyright 


Tout site internet peut, sans demande préalable auprès du SHOM, mentionner des liens vers des pages du site internet du SHOM, ou des éléments de ces pages, quels qu'ils soient, sous réserve que l'objet du site soit en relation avec le domaine maritime et que soit clairement indiqué la source "SHOM" afin d'éviter toute confusion possible entre le site internet qui mentionne des liens vers le site du SHOM et le site du SHOM. 

un droit d'usage privé est concédé sur l'ensemble de la documentation nautique numérique accessible gratuitement en téléchargement sur le site du SHOM.

 

Toute exploitation à but commercial sous quelque forme que ce soit même partielle est interdite.



06/06/2012
0 Poster un commentaire

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au site

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 3142 autres membres