Guide de la Plaisance Mobile

Guide de la Plaisance Mobile
Pour recevoir les informations au fur et à mesure de leurs parutions cliquez sur ce bandeau défilant

Copyright, Reproduction, Utilisation et CNIL

Propriété intellectuelle
L’idée originale et les droits d'auteur de guide-plaisance-mobile.fr sont protégés par l'article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. De ce fait la présentation et le contenu du présent site, dont les photos, le logo, le sigle,les textes et les graphismes sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l'association GPM Guide de la Plaisance Mobile est titulaire. L'usage, la reproduction, l’adaptation,la traduction, la modification ou le transfert vers un autre site même partiel, des textes, photos, graphismes contenus dans ce site, sont interdits sans l'accord préalable et écrit du Guide de la Plaisance Mobile, et seraient susceptibles de constituer une contrefaçon.
Conditions d'utilisation
Les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à des changements . En conséquence, la responsabilité du Guide de la Plaisance Mobile ne saurait être engagé et l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Pour votre sécurité lors de vos navigations veuillez vous référer aux documents officiels.
Copyright

Concernant les nouveautés, chaque semaine un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous est sauvegardé en copyright

 

 

CNIL
Le 31/01/2006 la CNIL a décidé que la loi informatique et libertés s’applique aux blogs mais ils sont dispensés de déclaration à la CNIL.

Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant au Guide de la Plaisance Mobile

 

Le guide de la plaisance mobile est une association loi 1901 enregistrée sous le n° d'identification R.N.A. : W931010338



24/12/2012
0 Poster un commentaire

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au site

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 889 autres membres